Bonjour à tous
Dans le cadre d'un salarié en arrêt de travail avec maintien de salaire et subrogation des IJSS, doit-on prendre en compte comme assiette minimale le brut après déduction des IJSS brutes ou autre montant ?
Je vous remercie pour vos réponses.
Segond
Bonjour Second,
Oui, vous devez déduire du brut les IJSS brutes (et si vous faites un maintien de salaire du net, déduire aussi la garantie du net qui est normalement calculée automatiquement par SBCP). Cela vous donnera le montant du brut sur lequel calculer les cotisations.
L'IJSS nette est ensuite réintégrée en bas de bulletin
Exemple :
Est-ce que cela répond à votre question?
