Niveau de taxe article différent selon le pays

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Bonjour,

J'ai une problématique lié à des réglementations de taxe différentes selon les pays pour les articles.

Pour être précis, un même article est soumis à la tva normale en France mais peut-être soumis à la tva réduite voir exonéré dans un autre pays.

Le niveau de taxe n'étant pas dans la fiche article-site, mais dans la fiche article, comment peut-on gérer ce cas (sans faire du spé en descendant le niveau de taxe dans la fiche article-site par exemple) ?

Merci de votre retour d'expérience.

Cordialement.

Pascal

  • 0

    Bonjour, 

    en définissant un code niveau taxe article particulier et en paramétrant les codes déterminations de taxes pour chacune des législations peut être ? 

  • 0 in reply to LIAUD

    Bonjour,

    Merci pour ce retour, mais je pense que cela ne fonctionne pas.

    En fait je vais donner un exemple plus précis. Dans ITMMASTER j'ai :

    Article 1 : niveau de taxe normal NOR 20 %

    Article 2 : niveau de taxe normal NOR 20 % 

    Article 3 : niveau de taxe réduit : RED 5.5 %

    Pour la France pas de soucis, mon paramétrage initial est correct.

    Je vends ces mêmes produits en République Tchèque, mais la législation n'est pas la même. Compte tenu de la réglementation, si je ne gérais ces articles que dans ce pays, je devrais avoir : 

    Article 1 : niveau de taxe normal NOR 21 % => pas de soucis

    Article 2 : niveau de taxe normal RED 15 % => pb car dans ma fiche article j'ai NOR et pas RED

    Article 3 : niveau de taxe réduit : EXO 0 => pb car dans ma fiche article j'ai RED et pas EXO

    Voilà mon problème : si j'avais un niveau de taxe par article-site je pourrais m'en sortir, mais sans spé, je ne vois pas comment gérer ces cas.

    PS : pour info, cas particulier, je ne gère qu'une législation...

  • 0 in reply to GENTIL_P
    SUGGESTED

    J'ai trouvé. Pour mon article 2 par exemple, je vais créer un nouveau niveau de taxe article NCZ qui correspondra à un taux normal pour la France (que je vais associer à mon régime tiers pour avoir du 20 %), et qui sera un taux réduit pour la République Tchèque. Je lui associerai pour la CZ le taux réduit. Cela complexifie le paramétrage mais cela fonctionne !